Conditions Générales de vente et d’utilisation.

Le présent site est libre d’accès et gratuit à tout internaute. Il a pour objet

la mise en place d’une plateforme d’information autour de l’entrepreneuriat

individuel, du marketing et du coaching professionnel.

Les présentes conditions générales ont pour vocation de régir les rapports

entre l’éditeur et tous les internautes.elles feront l’objet d’une ratification par

tous les membres souhaitant s’inscrire sur le présent site, cette ratification

consistera dans le fait, pour l’internaute, à cocher la case correspondant à

la phrase suivante : “je reconnais avoir lu et accepté les conditions générales d’utilisation”.

Ce fait de cocher la case sera réputé avoir la même valeur qu’une signature

manuscrite de la part de l’internaute qui reconnaît la valeur de preuve des

systèmes d’enregistrement automatique de l’éditeur du présent site et,

sauf pour lui d’apporter preuve contraire, il renonce à les contester en cas de litige.

Article 1 – Champ d’application

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les
transactions conclues par le biais des sites Internet du réseau de COACHEO

(incluant de façon non exclusive jeanmarcterrel.fr,
masterminds.fr, coaching-vip.fr, club-des-entreprises.com)

Est considérée comme « client » toute personne physique ou morale
réalisant auprès de COACHEO une commande validée via notre
plateforme de paiement sécurisée, ou par chèque ou par virement ou en
numéraire.

•Article 1.2 – Limitation d’âge

Des limitations d’âge s’appliquent: COACHEO n’accepte que des
clients de plus de 16 ans (pour les produits physiques et
électroniques) et de plus de 18 ans (pour les services : coaching,
ateliers, séminaires).

Nous faisons de notre mieux pour restreindre l’accès à nos sites,
produits et services aux mineurs. Même si le contenu de nos produits et
services n’est pas de nature choquante, nous préférons nous adresser à
un public mature et capable d’appréhender les implications et les
responsabilités liées au développement personnel et professionnel et au
monde de l’entreprise.

Tout inscrit à la newsletter ne remplissant pas ces critères (âge
supérieur à 16 ans) sera immédiatement supprimé de notre base de
données dès que ce fait est porté à notre connaissance. De même, tout
client ne répondant pas à ces critères sera immédiatement remboursé et,
le cas échéant, un retour du ou des produits concernés sera exigé.

•Article 1.3 – Personne

Les produits et services commercialisés par COACHEO s’adressent
prioritairement aux professionnels. Si vous êtes porteur de projet ou
entrepreneur, tout achat auprès de COACHEO implique que vous
comprenez et acceptez qu’il s’agit d’un achat professionnel en vue de
votre constitution d’entreprise, et que la transaction est par
conséquent soumise aux règles et lois applicables aux professionnels.

Article 2 – Commande

Toute commande passée sur un site appartenant à COACHEO implique
l’acceptation intégrale et sans réserve des présentes conditions
générales de vente.

Article 3 – Prix

Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises (au taux de TVA
française 19.6 % lorsque celle-ci s’applique), hors frais de port et de
traitement de votre commande.

Pour les services concernant la formation continue, la TVA n’est pas
applicable conformément à l’article 293B du CGI. Lorsque c’est le cas,
ceci est précisé sur la facture.

Le prix des articles et services peut être modifié à tout moment.
Toutefois, le tarif appliqué à une commande sera celui annoncé au
moment de la commande.

Article 4 – Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la date de la commande, y
compris pour les produits en précommande. Vous pouvez effectuer le
règlement par carte de paiement, chèque bancaire ou virement bancaire.

Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent
obligatoirement être des cartes bancaires internationales (Mastercard
ou Visa).

Le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire est réalisé par un
logiciel à l’état de l’art, et ne peuvent être lues au cours du
transport sur le réseau. Toute garantie quant à la sécurité de ce
système est entièrement de la responsabilité de la banque et ne saurait
nous être imputée.

Le paiement par chèque bancaire n’est possible que pour des chèques en
euros tirés sur une banque domiciliée en France. Le chèque devra être établi

à l’ordre de « Jean-Marc Terrel », et envoyé à l’adresse ci-dessous :

10, Avenue Ronzier Joly, 34800 Clermont l’Hérault

Le chèque sera encaissé avant l’expédition de la commande, sauf accord
exceptionnel confirmé par un employé autorisé de COACHEO.

Article 5 – Livraison

Les produits sont livrés électroniquement sous forme de téléchargements
ou d’accès à une zone membres.

Dans le cas de produits physiques, la livraison est faite à l’adresse
que vous avez indiquée lors de votre commande (par conséquent, soyez
particulièrement attentif à l’orthographe de l’adresse que vous
saisissez et spécialement au code postal).

Les risques seront à votre charge à compter de la date à laquelle les
produits commandés auront quitté nos locaux.

Cependant, en cas de colis perdu, nous ferons le nécessaire pour que
vous receviez tout de même votre produit ou que vous soyez remboursé
selon votre garantie.

Article 6 – Précommande

Pour les produits en « Précommande », c’est à dire ceux que vous pouvez
acheter avant leur parution officielle, le paiement est exigible
immédiatement au moment de la commande.

Les dates prévisionnelles de parution des produits ne sont pas
contractuelles. Nous faisons de notre mieux pour respecter les dates
prévisionnelles que nous indiquons, cependant les dates effectives
dépendent bien souvent de facteurs indépendants de notre volonté (par
exemple délais d’impression, de pressage de DVDs, de création
graphique), donc: si vous êtes de nature impatiente et que vous comptez
nous envoyer un email tous les jours pour savoir si le produit que vous
avez pré-commandé est sorti, nous vous rembourserons immédiatement pour
avoir un peu de tranquillité. Si vous voulez être absolument certain
que votre produit sera expédié à une date précise, NE FAITES PAS DE
PRE-COMMANDES. Attendez simplement que le produit soit officiellement
paru, cela évitera à tout le monde du stress inutile.

Article 7 – Engagements et Confidentialité

Vous vous engagez à garder confidentiel le contenu des conseils, formations,
coaching, livres et autres produits et à ne jamais le divulguer,

le revendre ou le distribuer à un tiers de quelque manière que ce soit.

COACHEO et ses employés ne prennent aucun engagement de gains ni de
résultat. Leur seul engagement est de vous fournir les moyens
d’atteindre vos objectifs, au mieux de leur capacité (engagement de
moyens et non de résultats). Si des gains financiers sont évoqués, vous
comprenez que vous pouvez gagner plus ou moins que les sommes évoquées,
selon l’énergie et les efforts que vous y investirez et la spécificité
de votre activité.

En cas de participation à une formation ou à un accompagnement individuel

et/ou de groupe, en ligne ou non, vous vous engagez à suivre les cours et/ou

les exercices proposés et à les appliquer. Le client commence néanmoins la

relation de coaching avec la compréhension qu’il est, en dernier ressort,

seul et entièrement responsable des décisions prises pendant la durée de la

formation et/ou du coaching et des résultats obtenus à l’issu de celui-ci.

De ce fait, le client dégage COACHEO de toute responsabilité vis-à-vis des

mesures prises ou des situations créées suite à cette relation.

En cas de participation à une formation ou à un accompagnement individuel

et/ou de groupe, en ligne ou non, le client prendra toujours l’initiative

de nous contacter aux dates et horaires convenus en utilisant le service

d’agenda en ligne indiqué dans les « Procédures » de son « Livret d’Accueil ».

Lorsque indiqué, le client complètera le « Formulaire Préparatoire » fourni

dans ledit livret pour fixer l’ordre du jour de chaque session et ce,

au moins 24h00 par avance afin que nous ayons le temps de préparer l’entretien.

Sauf cas de force majeure dûment reconnue, tout entretien non annulée ou

reporté par le client au moins 48h00 avant sera décomptée du forfait d’heures

prévues et ne donnera lieu à aucun dédommagement, report ou remboursement.

La relation de formation et/ou de coaching ne peut en aucun cas être considérée

comme une psychothérapie ou tout autre forme de soutien thérapeutique. Dans le

cas ou le client découvrirait le besoin d’un soutien thérapeutique, il reconnaît

que c’est entièrement sa responsabilité de trouver ce type de soutien

en dehors de la relation proposée par COACHEO ou ses représentants.

Le client bénéficie d’une garantie de satisfaction de 30 jours à compter du premier

entretien. Cette garantie est liée à la notion de « démarche nécessaire » telle

qu’indiquée à l’article 8 des Conditions Générales de Vente.

Vous comprenez que tout manquement à ces engagements pourrait mettre
fin immédiatement à votre accès aux cours et à ses outils en ligne,
sans dédommagement.

Article 8 – Conditions de retour et de remboursement

Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un délai de 7
jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre

« droit de rétractation ».

Cependant certains des produits et services que nous fournissons ne
sont pas soumis à ce droit de rétractation. L’article L121-20-2 exclut
notamment : Les services de formation (en ligne ou sous format CD/DVD)

basés sur des enregistrements audio et vidéo, les prestations de service

tel que le coaching si la prestation a démarré dans les 7 jours suivant

signature du contrat.

Pour que nos clients n’aient aucun souci à se faire, nous avons donc
pris, dès le premier jour, la décision suivante: tous nos produits et
services sans exception bénéficient d’une garantie de satisfaction
(nous voulons être absolument certains que tous nos clients sont ravis
d’avoir travaillé avec nous et atteignent leurs objectifs).

Cependant, cette garantie est différente selon le produit. Par
conséquent, les conditions indiquées ci-dessous sont remplacées par
celles précisées sur votre page de vente pour un produit donné, car
les promesses faites sur cette page de vente sont prioritaires par
rapport aux conditions ci-dessous.

•Article 8.1 – Notion de « démarche nécessaire »

Certains de nos contrats concernent des services de formation ou de
coaching.

Pour demander le remboursement, vous devez toutefois avoir été présent
et disponible pour bénéficier des services auxquels vous avez souscrit.
Si vous n’avez pas pu être présent pour bénéficier des services
auxquels vous avez souscrit, nous vous proposerons une nouvelle date
pour bénéficier de ces services.

Nos formations et/ou coaching contiennent fréquemment des plans d’actions,
suggestions, recommandations, que nous demandons au client
d’implémenter pour obtenir la compétence ou le résultat visé par la
formation. Avant tout remboursement, COACHEO demandera donc au Client de

présenter les preuves de la réalisation de ces “démarches nécessaires”.

Cette preuve devra impérativement être fournie au plus tard 7 jours
ouvrés après que COACHEO ait accusé réception de la demande de
remboursement. Par exemple : si nous organisons une formation « Comment
améliorer votre marketing et définir votre marché cible », une Démarche

Nécessaire pourra être « Définissez votre Identité Professionnelle en 5

Étapes simples ». Chaque Démarche Nécessaire s’accompagnera toujours

d’instructions, de modèles et/ou d’exercices à compléter.

Si le Client s’estime insatisfait des résultats fournis par la
formation, et souhaite obtenir remboursement, il lui faudra se
prévaloir d’avoir accompli cette Démarche Nécessaire.

•Article 8.2 – Conditions de remboursement par type de produit

– Produits physiques (livres, DVD, CD audio)

Sauf mention contraire sur la page descriptive du produit, tous nos
produits physiques ont une garantie de satisfaction de 30 jours. Si
vous n’êtes pas satisfait au cours des trente jours suivant votre
achat, retournez le produit ETAT NEUF pour être remboursé intégralement
(sauf frais de port).

– Produits électroniques

Sauf mention contraire sur la page descriptive du produit, tous nos
produits électroniques ont une garantie de satisfaction de 30 jours. Si
vous n’êtes pas satisfait au cours des 30 jours suivant votre achat,
contactez nous simplement à l’adresse
contact@jeanmarcterrel.fr pour demander votre remboursement*

en mentionnant votre numéro de transaction.

•Article 8.3 Retour des produits

En cas de réception de produits défectueux ou non conformes, nous nous
engageons à vous remplacer, ou rembourser le montant du ou des produits
commandés.

Attention, il faut quand même respecter quelques règles:

Nous contacter pour qu’on vous donne les informations de retour au
préalable.

Nous retourner les produits défectueux ou non conformes avec la facture
correspondante (ou au minimum le n° de transaction).

Nous vous remboursons les frais de retour si vous retournez votre
commande pour une raison qui nous est imputable : erreur de livraison,
article défectueux… Les frais de retour ne vous seront pas remboursés
si vous nous retournez votre commande parce que vous avez changé
d’avis.

Le retour doit être adressé à: Jean-Marc Terrel 10 Avenue Ronzier Joly 34800
Clermont l’Hérault – FRANCE. Un remboursement sera fait par Paypal, par
chèque ou virement (joindre un RIB) dans les 15 jours à compter de la
réception du colis.

•Article 8.4* – Conditions de remboursement des services de conseil, de formation et de coaching

– Services

Sauf mention contraire sur la page descriptive du produit, tous nos
services (séminaires, ateliers, coaching téléphonique ou par email) ont
une garantie de satisfaction de 30 Jours formulée de la manière suivante:

“Si vous n’êtes pas satisfait du service, mentionnez-le:

– à la fin ou au cours du coaching s’il s’agit d’un coaching
à distance (téléphone, SKYPE) ou par email

– à la fin ou au cours de la première journée s’il s’agit d’un
séminaire ou d’un atelier pour demander votre remboursement* en
mentionnant votre numéro de transaction.

– Heures d’accompagnement individuel

Certains de nos programmes ou services proposent des heures d’accompagnement

individuel

Sauf cas de force majeure, toute session non annulée ou reportée par le client

au moins 48h00 avant sera décomptée du forfait d’heures prévues et ne donnera

lieu à aucun dédommagement, report ou remboursement.

* remboursement soumis à l’accomplissement des Démarches Nécessaires
(cf. Article 8.1)

•Article 8.5* – Dédit ou Abandon des services de conseil, de formation et de coaching

– En cas de résiliation,

d’une offre de conseil, de formation ou de coaching par le client à moins

de 7 jours francs avant le début d’une des actions mentionnées sur la facture,

COACHEO retiendra sur le coût total, les sommes réellement dépensées ou engagées

pour la réalisation de l’action.

– En cas de modification,

unilatérale par COACHEO de l’un des éléments fixés dans le programme initial,

le client se réserve le droit de mettre fin au contrat de prestation. Le délai

d’annulation étant toutefois limité à 5 jours francs avant la date prévue de

commencement de l’une des actions mentionnées dans la prestation, il sera,

dans ce cas, procédé à une résorption anticipée de la convention.

– En cas de cessation,

anticipée de la prestation du fait du contractant pour un autre motif que la force

majeure dûment reconnue, le contrat de prestation est résilié selon les modalités

financières suivantes : paiement intégral de l’action de conseil, de formation ou

d’accompagnement au bénéfice de COACHEO. Dans le cas de force majeure dûment reconnue,

ou de la cessation anticipée du fait de COACHEO, de nouvelles dates seront convenues.

Article 9 – Disponibilité et présentation des produits et services

Les commandes seront traitées dans la limite de nos stocks disponibles
et/ou sous réserve des stocks disponibles chez nos fournisseurs.

En cas d’indisponibilité d’un article pour une période supérieure à dix
jours ouvrables, vous serez immédiatement prévenu des délais
prévisibles de livraison et la commande de cet article pourra être
annulée sur simple demande. Le client pourra alors demander un avoir
pour le montant de l’article ou son remboursement.

Les photos de nos produits électroniques sont des « suggestions de
présentation », c’est à dire que les images ne correspondent pas
toujours exactement au produit que vous recevrez au final, surtout pour
des précommandes, où les visuels ne sont pas toujours définitifs.

Nous n’assurons aucun service après vente pour les produits achetés sur
des sites de nos partenaires.

Article 10 – Protection des données personnelles

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous
disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données
personnelles vous concernant.

Nous déclarons l’ensemble de nos fichiers à la Commission Nationale de
l’Informatique et des Libertés (CNIL). Numéro de déclaration: 1668051.

En adhérant à ces conditions générales de vente, vous reconnaissez
avoir pris connaissance de notre politique de protection des données
personnelles et consentez à ce que nous collections et utilisions ces
données.

En saisissant votre adresse email sur l’un des sites de notre réseau,
vous recevrez régulièrement des emails en relation avec le sujet de la
liste sur laquelle vous vous êtes inscrit. Vous pouvez vous désinscrire
à tout instant. Il vous suffit pour cela de cliquer sur le lien présent
à la fin de nos emails. Ce lien est précédé de la mention « To
unsubscribe or change subscriber options visit: » (comprendre : pour
vous désinscrire ou changer vos options d’inscription, cliquez
ci-dessous).

Notre newsletter est déclarée à la CNIL sous le numéro 1668051.

•Article 10.1 – Suivi des visites et fichiers « cookies »

Nous effectuons sur l’ensemble de nos sites un suivi de la
fréquentation. Pour cela, nous avons recours à des outils tels que
Google Analytics, Xiti, et Google Optimiser de site. Ces données, non
nominatives, nous permettent d’améliorer l’expérience d’utilisation de
nos sites Internet, et de personnaliser les sites en fonction des
demandes fréquentes des utilisateurs. Les pages de confirmation et
conversion de nos formulaires sont en général équipées du dispositif
Google Optimiser de Site afin de mesurer leur efficacité et le niveau
d’intérêt de nos prospects et clients. Vous pouvez consulter sur le
lien suivant, les Règles de confidentialité de Google Optimiser.

Article 11 – Droit applicable

Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de
vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont
visées, seront soumises au droit français.

En cas de litige, le seul tribunal compétent sera celui de Montpellier

34000 France.

Article 12 – Affiliation et recommandations

Au sein de nos newsletters, communications et formations, nous pouvons
être amenés à vous recommander des outils, sites internet, produits ou
prestataires de service pouvant vous apporter un complément utile à nos
formations. Quand c’est le cas, nous sommes généralement partenaires
des entreprises qui commercialisent ces produits ou services – nous
touchons donc une commission si vous décidez d’acheter ces produits ou
services sur notre recommandation.

Article 13 – Mentions imposées par la loi LCEN

Le présent site est édité par COACHEO, affaire personnelle détenue par

Jean-Marc Terrel, SIREN: 402.068.431, dont le siège social est sis

10 Avenue Ronzier Joly à Clermont l’Hérault 34800 – France.

Vous pouvez nous joindre au +(33) 0972 301 890 du lundi au vendredi

de 10h à 17h00 ou par courrier électronique à contact@coacheo.net.

Le présent site est hébergé par la société OVH, 2 rue Kellermann

59100 Roubaix – France, Tél. 0820 698 765

Le Directeur de la publication du présent site est M. Jean-Marc Terrel,

exerçant également les fonctions de responsable de la rédaction.

Date de mise à jour des CGV: Novembre 2014